Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

182 résultats pour la valeur "" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Dominicains de Haute-Alsace à Guebwiller - Communication - Opération de restauration ancien réfectoire des moines

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention d'investissement aux communes et structures intercommunales : commune de SPECHBACH-le-Haut

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général pour siéger dans les maisons de l'emploi du Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural - convention à passer avec la Commune de SEPPOIS-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la Vallée de Kaysersberg pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des itinéraires cyclables. A079 Conventions d'entretien des itinéraires cyclables. Attribution nominative des crédits votés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural et dans l'emprise du domaine départemental - convention à passer avec la Commune du canton de HIRSINGUE et les communes de SEPPOIS-LE-HAUT et PFETTERH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et des fouilles archéologiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la porte d'Alsace pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur GERPLAN de la ComCom de la vallée de Saint-Amarin pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Délégation départementale de la Croix Rouge Française du Haut-Rhin. Participation à l'équipement d'un lot d'hébergement d'urgence

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Développement culturel de Mulhouse. Exposition art contemporain Mulhouse 00. Attribution d'un prix

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2004, 2005 et 2006 - Chap. 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) - Excès d'eau (C12)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'électrification. FACE. Programme "Environnement" et "Principal" 2006 et subventions départementales complémentaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'objectifs pour la mise en œuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au Conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Présentation des GERPLAN des communes de Cernay et Environs et du Pays de Ribeauvillé en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058. Langue et Culture Régionales. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations classes bilingues hors contrat : année scolaire 2006/2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et inscrits.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de politique linguistique régionale 2000/2006. Versement annuel au fonds de concours académique Langue et Culture Régionales. (Programme E058 - Langue et Culture Régionales).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'association d'entraide entre les pupilles et anciens pupilles de l'Etat du Haut-Rhin "main tendue"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma départemental des itinéraires cyclables. Travaux de grosses réparations des aménagements cyclables. Convention entre le Département et la Commune de Herrlisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées. Participation à l'acquisition de 5 véhicules isothermes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Service de restauration du collège Emile Zola à Kingersheim.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant à la convention avec la Ville de Mulhouse concernant le financement de 3 postes d'éducateurs spécialisés et/ou assistants sociaux dans le cadre de la mise en place d'une équipe de prévention spécialisée municipale sur le quartier Drouot.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Mise en place de glissières de sécurité mixtes bois-métal le long des RD du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). Décentralisation du FSL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accès des étudiants handicapés à l'université

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 49 I. Desserte routière du Bioscope. Ouvrages d'évacuation des eaux pluviales. Convention de partenariat.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page